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Archives : 15e législature - (2017/2022)

Archives : 14e législature - (2012/2017)

Les questions écrites et orales au gouvernement - 16e législature (2022 /2024) - 17e législature (2024 / 2027)

09.04.24
De Mme Christine Arrighi (Écologiste - NUPES - Haute-Garonne ) - Problématique liée à la rédaction de l'article L.6325-1 du code des transports - Q.E. N°17037

26.03.24
De M. Jean-Charles Larsonneur (Non inscrit - Finistère ) - Plan de modernisation du contrôle aériens - Q.E. N°16631

19.03.24
de M. Hendrik Davi (La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale - Bouches-du-Rhône ) - Nuisances sonores des aéroports - Q.E. N°16321

12.03.24
de M. Jérôme Guedj (Socialistes et apparentés - Essonne ) - Centralisation des activités d'Air France à Roissy-CDG au détriment d'Orly - Q.E. N°16201

13.02.24
De M. David Taupiac (Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires - Gers ) - Départ programmé Air France de la plateforme d'Orly - Impacts socio-économiques - Q.E. N°15237

30.01.24
De M. Damien Adam (Renaissance - Seine-Maritime ) - Aide à l'insonorisation des logements aux abords des aéroports - QE. N°14702

02.01.24
de M. David Taupiac (Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires - Gers ) - Interrogations sur les tarifs de transport au regard des enjeux écologiques - Q.E. N°14241

26.11.24
De M. Jean Terlier (Renaissance - Tarn ) - Financement des lignes aériennes d'aménagement du territoire - Q.E. N°13343

09.04.24
De Mme Christine Arrighi (Écologiste - NUPES - Haute-Garonne ) - Problématique liée à la rédaction de l'article L.6325-1 du code des transports

26.03.24
De M. Jean-Charles Larsonneur (Non inscrit - Finistère ) - Plan de modernisation du contrôle aériens

19.03.24
De M. Hendrik Davi (La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale - Bouches-du-Rhône ) - Nuisances sonores des aéroports

12.03.24
De M. Jérôme Guedj (Socialistes et apparentés - Essonne ) - Centralisation des activités d'Air France à Roissy-CDG au détriment d'Orly

08.02.24
De M. Philippe Paul (Finistère - Les Républicains-R) publiée le 08/02/2024 - Avenir de la « fonction approche » de la tour de contrôle de l'aéroport Brest Bretagne (Sénat)

08.02.24
De M. Jean-Raymond Hugonet (Essonne - Les Républicains-A) - publiée le 08/02/2024 - Abandon d'Orly par Air France (Sénat)

25.01.24
De M. PAUL Philippe (Finistère - Les Républicains-R) - publiée le 25/01/2024 - Foudroiement des équipements aéroportuaires (Sénat)

19.12.23
De M. Frédéric Valletoux (Horizons et apparentés - Seine-et-Marne ) - Arrêt total des activités d'Air France sur la plateforme d'Orly - Q.E. N°13978

12.12.23
De Mme Farida Amrani (La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale - Essonne ) - Future délégation de service public aérien de la Corse - Q.E. N°13758

05.12.23
De M. David Habib (Non inscrit - Pyrénées-Atlantiques ) - Départ d'Air France de l'aéroport d'Orly - Q.E. N°13562

19.12.23
De M. Frédéric Valletoux (Horizons et apparentés - Seine-et-Marne ) - Arrêt total des activités d'Air France sur la plateforme d'Orly

12.12.23
De Mme Farida Amrani (La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale - Essonne ) - Future délégation de service public aérien de la Corse

07.12.23
De M. Hervé Gillé (Gironde - SER) - publiée le 07/12/2023 - Aides à l'insonorisation dans le cadre du nouveau plan de gêne sonore de l'aéroport de Bordeaux-Mérignac - (Sénat)

05.12.23
De M. David Habib (Non inscrit - Pyrénées-Atlantiques ) - Départ d'Air France de l'aéroport d'Orly

28.11.23
Q.E. N°13342 - de Mme Michèle Tabarot (Les Républicains - Alpes-Maritimes ) - Cessation des activités d'Air France vers Orly - Impact pour la Côte d'Azur

28.11.23
De M. Jean Terlier (Renaissance - Tarn ) - Financement des lignes aériennes d'aménagement du territoire

21.11.23
De Mme Michèle Tabarot (Les Républicains - Alpes-Maritimes ) - Cessation des activités d'Air France vers Orly - Impact pour la Côte d'Azur

14.11.23
De Mme Clémence Guetté (La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale - Val-de-Marne ) - Situation des salariés d'Air France à l'aéroport d'Orly

31.10.23
De Mme Clémence Guetté (La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale - Val-de-Marne ) - Conséquences des nuisances sonores sur la qualité de vie des Franciliens

19.09.23
De M. Florian Chauche (La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale - Territoire de Belfort ) - Attractivité du train par rapport à l'avion

07.09.23
De M. TEMAL Rachid (Val-d'Oise - SER) publiée le 07/09/2023 - Généralisation des descentes continues à Paris-Charles-de-Gaulle - Question écrite n°08284 - 16e législature

01.08.23
De Mme Michèle Tabarot (Les Républicains - Alpes-Maritimes ) - Décret relatif aux nuisances sonores aéroportuaires - Champ d'application

06.07.23
De M. Christian Bilhac (Hérault - RDSE) publiée le 06/07/2023 - Avenir des parkings électriques pour les avions en escale dans les aéroports français

13.06.23
Q.E. N°8998 - De M. Jérôme Nury (Les Républicains - Orne ) - Développement du transport aérien de courte distance

16.05.23
De M. Sylvain Maillard (Renaissance - Paris ) - Nuisances aériennes

04.04.23
Q.E. N°7041 - De Mme Sylvie Ferrer (La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale - Hautes-Pyrénées ) - Taxation du transport aérien

30.03.23
De M. Laurent Lafon (Val-de-Marne - UC) publiée le 30/03/2023 - Désignation d'une autorité compétente et indépendante pour Paris-Orly - Question écrite n°06011

14.03.23
De M. Florian Chauche (La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale - Territoire de Belfort ) - Attractivité du train par rapport à l'avion

14.03.23
Q.E. N°6404 - de Mme Florence Lasserre (Démocrate (MoDem et Indépendants) - Pyrénées-Atlantiques ) - Émergence d'une filière de production de carburants aéronautiques durables

31.01.23
De M. François Ruffin (La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale - Somme) - La France va-t-elle laisser déréguler le fret aérien ?

19.01.23
De Mme Catherine Dumas (Paris - Les Républicains) publiée le 19/01/2023 - Nuisances sonores aériennes à Paris

10.01.23
De M. Marcellin Nadeau (Gauche démocrate et républicaine - NUPES - Martinique ) - Augmentation des billets d'avion vers les Antilles

27.12.22
De Mme Christine Arrighi (Écologiste - NUPES) - Haute-Garonne transports aériens - Application du principe de modulation des redevances aéroportuaires

06.12.22
De M. Frédéric Mathieu (La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale - Ille-et-Vilaine ) - Conséquences de la croissance anarchique du trafic aérien civil

29.11.22
De M. Guy Bricout (Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires - Nord ) - Décarbonation du secteur aérien

01.11.22
De M. Marcellin Nadeau (Gauche démocrate et républicaine - NUPES - Martinique ) - Augmentation des billets d'avion vers les Antilles

13.10.22
Question orale n° 0202S de M. Dany Wattebled (Nord - Les Indépendants)publiée dans le JO Sénat du 13/10/2022 - page 4881

11.10.22
De Mme Julie Laernoes (Écologiste - NUPES - Loire-Atlantique ) - Transports aériens - Moratoire sur l'attribution de la concession de l'aéroport Nantes-Atlantique

11.10.22
De M. François Ruffin (La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale - Somme) - La France va-t-elle laisser déréguler le fret aérien ?

04.10.22
De Mme Julie Laernoes (Écologiste - NUPES - Loire-Atlantique ) - Transports aériens - Respect du couvre-feu de l'aéroport Nantes-Atlantique et sanctions financières

04.10.22
De Mme Julie Laernoes (Écologiste - NUPES - Loire-Atlantique ) - Transports aériens - Moratoire sur l'attribution de la concession de l'aéroport Nantes-Atlantique

29.09.22
Difficultés du contrôle des voyageurs à l'aéroport de Roissy-Charles-de-Gaulle - Question écrite n° 02874 de M. Philippe Folliot (Tarn - UC) publiée dans le JO Sénat du 29/09/2022 - page 4561

27.09.22
De M. Thomas Portes (La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale - Seine-Saint-Denis ) - Transports aériens - Inapplicabilité de l'article 145 de la loi « Climat et Résilience »

23.08.22
De Mme Marietta Karamanli (Socialistes et apparentés (membre de l’intergroupe NUPES) - Sarthe ) - Nuisances - Nuisances sonores en France et en Europe - exposition et plans d'actions

14.07.22
Aéroport de Strasbourg-Entzheim et reliquat des recettes de taxe sur les nuisances sonores aériennes - Question écrite n° 01034 de M. Jacques Fernique (Bas-Rhin - GEST) publiée dans le JO Sénat du 14/07/2022 - page 3720

05.07.22
De M. Aurélien Saintoul (La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale - Hauts-de-Seine ) - Transports aériens - Limitation du trafic aérien en France

05.07.22
De Mme Marie-Pierre Rixain (Renaissance - Essonne ) - Nuisances - Nuisances aériennes

19.04.22
De Mme Marietta Karamanli (Socialistes et apparentés - Sarthe ) - Nuisances - Nuisances sonores en France et en Europe- Exposition et plans d'actions

17.03.22
De M. Pascal Allizard (Calvados - Les Républicains) - Situation du secteur du transport aérien français - Question écrite n° 27266 publiée dans le JO Sénat du 17/03/2022 - page 1415

08.02.22
De M. Alain Bruneel (Gauche démocrate et républicaine - Nord ) - Transports aériens - Couvre-feu aérien nocturne pour l'aéroport de Lesquin

03.02.22
De M. Roger Karoutchi (Hauts-de-Seine - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 03/02/2022 - Reprise du transport aérien et lutte contre le dérèglement climatique - Question écrite n° 26518 - page 558

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